Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

calendrier de l'après
Une Petite Mousse

Numéro de dépôt :
4602600
Date de dépôt :
27/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
calendrier de l\'après de Une Petite Mousse

Présentation de la marque calendrier de l'après

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2019 par Une Petite Mousse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « calendrier de l'après »

Le déposant est Une Petite Mousse domicilié(e) Les Mallets - 38760 - Saint Paul de Varces - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jonathan Bonzy domicilié(e) Les Mallets - 38760 - Saint Paul de Varces - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Une Petite Mousse a également déposé les autres marques suivantes : calendrier de l'après , Une Petite Mousse , Grenoble Beer Week , MAÎTRE CHOCOLAT L'excellence dans une box , La box fromage , les petits fromagers , CHEESY CHRISTMAS


Une Petite Mousse - Les Mallets - 38760 - Saint Paul de Varces - France


Monsieur Jonathan Bonzy - Les Mallets - 38760 - Saint Paul de Varces - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Inscription le 27 octobre 2020 - Rejet total n°799349 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.